N.B. Le genre masculin n’est utilisé dans ce texte que pour en alléger la teneur.

Le 6 avril 2001, a eu lieu à Vienne en Autriche un séminaire sur l’arbitrage commercial international intitulé, The Challenging World of Arbitration. Cet événement a connu la participation d’éminents arbitres, professeurs et autres praticiens du droit. Quelques étudiants y étaient également présents. Pendant sept heures, les intervenants se sont succédés pour entretenir l’assistance et échanger avec celle-ci sur les prolégomènes relatifs à l’arbitrage; la constitution et le fonctionnement d’un tribunal arbitral; les nouvelles technologies et le cheminement vers l’exercice des fonctions arbitrales. Il serait malcommode de vous conter ici tout ce qui a été dit sur ces thèmes. Aussi, me contenterai-je, avec les insuffisances et la subjectivité que cela suppose, de rapporter quelques idées marquantes susceptibles d’enrichir notre communauté estudiantine. Les unes sont liées aux qualités professionnelles d’un arbitre, d’autres, sur lesquelles je m’attarderai davantage, tiennent à ses habiletés intellectuelles.

Les qualités professionnelles d’un arbitre

Indépendance et impartialité. Telles sont les principales qualités que doit posséder tout arbitre. On a pu y ajouter que tout au long de la procédure, il doit s’efforcer de traiter les parties avec équité, égalité et flexibilité. D’ailleurs, juste avant de clore les débats, l’arbitre pourra toujours demander aux parties si elles sont satisfaites de la façon dont ils ont été conduits. Une interrogation de ce type permettra de recueillir et de dissiper tout grief qui pourrait ultérieurement fonder une contestation judiciaire de la sentence arbitrale. En sécurisant ainsi sa sentence, l’arbitre participe plus noblement à rendre la justice. Il ne faut donc pas s’étonner qu’il lui soit exigé de solides habiletés intellectuelles.
 

Un arbitre doit posséder une certaine expertise. Celle-ci n’est pas que juridique. Les arbitres ne sont donc pas que des professeurs de droit ou des avocats. Il y en a qui sont par exemple ingénieurs. De fait, c’est généralement la nature du litige qui oblige à recourir aux services d’un expert non-juriste. Il reste que les juristes constituent encore une bonne partie de la « mafia »; qualification que certains séminaristes ont prêté au club des arbitres.

Aux yeux des jeunes juristes que nous sommes, l’usage du terme « mafia » signifie-t-il que l’accès à la fonction d’arbitre en commerce international est très difficile ? Disons qu’il n’est pas facile de devenir arbitre. Certains diront qu’il faut être coopté, d’autres estiment que tout est question de chance. Cependant, tous semblent unanimes pour reconnaître que le jeune postulant doit avoir une excellente formation et s’armer de patience.

Pour les juristes que nous sommes, la formation type passe, d’abord par l’acquisition de connaissances en droit du commerce international et en arbitrage international. Ensuite, il est recommandé de connaître plusieurs langues dont l’anglais. Puis, il est important d’avoir des publications qui, de préférence, traitent de l’arbitrage commercial international. Enfin, la rédaction d’une thèse est une plus-value considérable surtout si elle porte sur un aspect du commerce international.

Voilà en quelques mots des idées qui, j’espère, éclairent au moins le chemin qui mène à la « mafia ».