1. Ouverture de la réunion
2. Nomination d'un président et d'un secrétaire de l'assemblée
3. Adoption de l'ordre du jour
4. Présentation des membres de l'exécutif et des représentants de l'Association
5. Adoption du procès-verbal de l'assemblée annuelle du jeudi 28 septembre 2000 à 16 h 30
6. Adoption du procès verbal de l'assemblée spéciale du jeudi 7 décembre 2000 à 16 h 30
7. Adoption du Règlement général de l'Association, version du 19 janvier 2001
8. Adoption de la Politique relative au fonds A.D.D.U.L., version du 9 février 2001
9. Ratification des nominations suivantes
     A l'exécutif
          Stéphanie Ougier, Secrétaire
          Élodie Quentin, Vice-présidente aux affaires sociales et aux communications
          El Mostapha Hamdaoui, Vice-président aux affaires académiques
          Abdelouahab Azzouzi, Trésorier
     Au Conseil de la faculté de droit
          El Mostapha Hamdaoui
     Au Comité d'admission du programme de baccalauréat spécialisé en droit et comité de diplomation
          El Mostapha Hamdaoui - substitut
     Au comité de la recherche des études supérieures
          Stéphanie Ougier
          El Mostapha Hamdaoui - substitut
     Au Comité du programme de baccalauréat spécialisé en droit
          El Mostapha Hamdaoui
     Au Conseil d'administration du Fonds d'investissement étudiant
          Abdelouahab Azzouzi
     Au Conseil d'administration de l'A.E.L.I.É.S.
          Micheline Montreuil
     Au Comité de nomination du doyen de la Faculté de droit
          Micheline Montreuil
10. Adoption des états financiers en date du 31 août 2000
11. Adoption des états financiers intérimaires au 28 février 2001
12. Rapport de la présidente sur les activités depuis le 28 septembre 2000
13. Questions au doyen
14. Mosaïque des étudiants en droit des 2e et 3e cycles
15. Bal ou repas de fin d'année
16. Questions
17. Divers
18. Levée de l'assemblée

1. Ouverture de l'assemblée

La présidente de l'assemblée, Micheline Montreuil, ouvre l'assemblée à 19 h 10.

2. Nomination d'un président et d'un secrétaire d'assemblée

La présidente de l'A.D.D.U.L., Micheline Montreuil, agit à titre de présidente de l'assemblée et la secrétaire de l'A.D.D.U.L., Stéphanie Ougier, agit à titre de secrétaire.

3. Adoption de l'ordre du jour

Micheline Montreuil et El Mostapha Hamdaoui proposent d'adopter l'ordre du jour tel que présenté.

L'ordre du jour est adopté à l'unanimité.

4. Présentation des membres de l'exécutif et des représentants de l'Association

La présidente Micheline Montreuil présente à l'assemblée les membres de l'exécutif présents : Stéphanie Ougier, Secrétaire, Abdelouahab Azzouzi, Trésorier, et El Mostapha Hamdaoui, Vice-président aux affaires académiques et excuse Élodie Quentin, Vice-présidente aux affaires sociales et aux communications, retenue à Montréal pour des raisons personnelles et motivées.

5. Adoption du procès-verbal de l'assemblée annuelle du jeudi 28 septembre 2000

Micheline Montreuil donne lecture du procès verbal de l'assemblée annuelle du jeudi 28 septembre 2000 à 16 h 30. El Mostapha Hamdaoui et Majdi Chakroun proposent l'adoption du procès-verbal de l'assemblée annuelle du 28 septembre 2000.

Le procès-verbal de l'assemblée annuelle du 28 septembre 2000 est adopté à l'unanimité.

6. Adoption du procès verbal de l'assemblée spéciale du jeudi 7 décembre 2000

Micheline Montreuil donne lecture du procès verbal de l'assemblée spéciale du jeudi 7 décembre 2000 à 16 h 30. Micheline Montreuil et Stéphanie Ougier proposent l'adoption du procès verbal de l'assemblée spéciale du jeudi 7 décembre 2000.

Le procès-verbal de l'assemblée spéciale du jeudi 7 décembre 2000 est adopté à l'unanimité.

La présidente Micheline Montreuil présente le nouveau Règlement général de l'Association, version du 19 janvier 2001, qui a été adopté par les administrateurs lors de leur réunion du vendredi 19 janvier 2001. Elle explique que les modifications qui ont été apportées au Règlement général de l'Association visent à augmenter la souplesse de ce règlement. Micheline Montreuil et Majdi Chakroun proposent l'adoption du Règlement général de l'Association, version du 19 janvier 2001.

Le Règlement général de l'Association, version du 19 janvier 2001, est adopté à l'unanimité.

8. Adoption de la Politique relative au fonds A.D.D.U.L., version du 9 février 2001

La présidente Micheline Montreuil présente la nouvelle Politique relative au fonds A.D.D.U.L., version du 9 février 2001, qui a été adoptée par les administrateurs lors de leur réunion du vendredi 9 février 2001. Elle explique que les modifications qui ont été apportées à la Politique relative au fonds A.D.D.U.L. visent à augmenter la souplesse de la politique pour la réception et l'acceptation des demandes de remboursement. Abdelouahab Azzouzi et El Mostapha Hamdaoui proposent l'adoption de la Politique relative au fonds A.D.D.U.L., version du 9 février 2001.

La Politique relative au fonds A.D.D.U.L., version du 9 février 2001, est adoptée à l'unanimité.

9. Ratification des nominations suivantes

El Mostapha Hamdaoui et Abdelouahab Azzouzi proposent la ratification en bloc des différents membres et représentants proposés à savoir :

     A l'exécutif
          Stéphanie Ougier, Secrétaire
          Élodie Quentin, Vice-présidente aux affaires sociales et aux communications
          El Mostapha Hamdaoui, Vice-président aux affaires académiques
          Abdelouahab Azzouzi, Trésorier
     Au Conseil de la faculté de droit
          El Mostapha Hamdaoui
     Au Comité d'admission du programme de baccalauréat spécialisé en droit et comité de diplomation
          El Mostapha Hamdaoui - substitut
     Au comité de la recherche des études supérieures
          Stéphanie Ougier
          El Mostapha Hamdaoui - substitut
     Au Comité du programme de baccalauréat spécialisé en droit
          El Mostapha Hamdaoui
     Au Conseil d'administration du Fonds d'investissement étudiant
          Abdelouahab Azzouzi
     Au Conseil d'administration de l'A.E.L.I.É.S.
          Micheline Montreuil
     Au Comité de nomination du doyen de la Faculté de droit
          Micheline Montreuil

Les candidatures proposées sont ratifiées à l'unanimité.

La présidente Micheline Montreuil présente les états financiers en date du 31 août 2000 et explique les modifications qui ont été apportées. Christine Morin et Adzeme Essomo Marcel proposent l'adoption des états financiers pour l'exercice se terminant le 31 août 2000.

Les états financiers pour l'exercice se terminant le 31 août 2000 sont adoptés à l'unanimité.

11. Adoption des états financiers intérimaires au 28 février 2001

La présidente Micheline Montreuil présente les états financiers intérimaires au 28 février 2001 et explique la situation financière de l'A.D.D.U.L. Majdi Chakroun et Christine Morin proposent l'adoption des états financiers intérimaires pour la période se terminant le 28 février 2001.

Les états financiers intérimaires pour la période se terminant le 28 février 2001 sont adoptés à l'unanimité.

12. Rapport de la présidente sur les activités depuis le 28 septembre  2000

La présidente fait un rapport sur les différents activités entreprises par l'Association et sur l'ensemble des comités et conseils auxquels participe l'Association depuis le 28 septembre 2000.

13. Questions au doyen

La présidente Micheline Montreuil demande aux membres de membres présents à l'assemblée s'ils ont des questions à poser à monsieur Pierre Lemieux, actuel doyen de la Faculté de droit et unique candidat à sa succession dans le cadre de l'élection du doyen de la Faculté de droit qui aura lieu prochainement. Micheline Montreuil doit en effet rencontrer le doyen et lui faire part des attentes et des questions des étudiants qu'elle représente.

Le comité exécutif de l'A.D.D.U.L. a décidé de faire réaliser une mosaïque des étudiants en droit des 2e et 3e cycles. Cette proposition est soumise aux membres présents à l'assemblée et ceux-ci acceptent unanimement d'y participer. Le comité exécutif de l'A.D.D.U.L. fera réaliser une mosaïque des étudiants en droit des 2e et 3e cycles et les détails seront précisés ultérieurement.

15. Bal ou repas de fin d'année

Le comité exécutif de l'A.D.D.U.L. a décidé d'organiser un bal, un repas de fin d'année ou les deux selon les désirs des membres de l'Assemblée. Cette proposition est soumise aux membres présents à l'assemblée et quatre membres désirent participer à un bal et tous les membres désirent participer à un repas. Le comité exécutif de l'A.D.D.U.L. tentera d'organiser un repas de fin d'année à une date qui sera précisée ultérieurement.

16. Questions

Pas de questions des membres de l'Assemblée.

17. Divers

Pas de divers.

18. Levée de l'assemblée

L'ordre du jour étant épuisé, la présidente lève l'assemblée générale spéciale à 20 h 30.
 

Micheline Montreuil
Présidente de l'A.D.D.U.L.